Piraterie et pitrerie judiciaire

Mon article à paraître dans la revue d’automne du Génépi

Pendant longtemps on crut la piraterie définitivement reléguée aux récits d’aventure d’Henri de Monfreid en mer Rouge, aux superproductions hollywoodiennes, vestiges presque romantiques d’un temps ancien, comme les attaques de diligences, ou les duels à l’épée. Si bien que la France, en 2007, abrogea la loi vieille de presque deux cents ans, faisant état de l’infraction de piraterie. Et puis à nouveau fleurirent, au tournant des années 2000, dans le golfe d’Aden, des abordages : bateaux de plaisance, voiliers, navires de fret, sans distinction. Cela se fit sur un mode plutôt artisanal au début, vieilles kalachnikovs réformées, frêles esquifs, échelles, avant que la corporation ne se professionnalise peu à peu, usant alors de bateaux-mère, de moyens logistiques de plus en plus sophistiqués : roquettes, GPS, etc. Même si ce n’est pas là le propos de l’article, on dira cependant un mot sur les motifs ayant conduit à la recrudescence de la piraterie, sans que par ce biais on ne cherche à absoudre juridiquement les pirates, mais peut-être un peu moralement. La Somalie est un Etat failli, depuis la retraite du dictateur Siad Barré en 1991, en proie à une guerre civile dont personne ne voit le bout. L’absence d’Etat, donc d’institutions régaliennes, justice, police, a conduit un certain nombre d’opérateurs, privés ou publics, à abuser scandaleusement de la situation ; au fil des ans, sur la dernière décennie, on a vu de plus en plus de bateaux-usines venir littéralement piller les ressources halieutiques de la Somalie, en ses eaux territoriales et poissonneuses, ou d’autres chimiquiers dégazer au large de ses côtes, ou se délester de substances toxiques dont le retraitement aurait couté cher s’il s’était opéré dans les règles de l’art, et selon les standards environnementaux occidentaux. De là, et pour partie en situation de légitime défense, les petits pêcheurs somaliens se mirent à patrouiller en leur eaux, accomplissant de fait une mission de service public que ne pouvait plus leur propre Etat. Le pas est cependant parfois étroit entre le vice et la vertu, et on assista bientôt aux premiers assauts délibérés de pirates, qui se rendirent rapidement compte de la nouvelle manne qui s’offrait à eux. Il existe évidemment une certaine omerta sur le prix d’un otage, mais celui-ci peut, selon la nationalité du captif, se mesurer en centaines de milliers d’euros, sans parler de la valeur des bateaux réquisitionnés ou des cargaisons.

Voilà pour le cadre général. De 2008 à 2009, trois attaques particulièrement médiatisées concernèrent des embarcations menées par des ressortissants français ; dans l’ordre le Carré d’as, le Ponant, et le Tanit, cette dernière la plus tragique des trois puisqu’elle se solda par la mort du skipper, tombé sous les balles du commando français intervenu pour libérer l’équipage.

Jusqu’à peu, et compte tenu du vide juridique en la matière, les pirates étaient habituellement relâchés sitôt avoir été capturés, une fois leur embarcation  et leurs armes détruites. Mais à son arrivée à l’Elysée, Nicolas Sarkozy donna l’ordre de poursuivre les pirates ayant eu maille à partir avec des intérêts français, c’est-à-dire de les rapatrier en France pour les traduire devant les tribunaux dela République. J’allais écrire extrader, mais le terme est impropre, quand on considère plus précisément les conditions dans lesquelles s’opéra le premier transfert de prisonniers somaliens, capturés, non pas en mer, mais sur le territoire somalien, une fois la rançon versée : le 4*4 dans lequel s’enfuyaient partie des assaillants (en tous cas présentés comme tel) mitraillé par des forces militaires françaises héliportées. Les vices de procédure furent légion ; absence d’autorisation écrite du gouvernement somalien permettant l’intervention française sur son sol, absence d’avocats, ou de traducteurs mis à disposition des pirates dans le délai prévu, non-signification des chefs d’inculpation, etc. Ce n’est qu’après coup que furent prises les dispositions permettant de « maquiller » au mieux l’opération, de lui donner un vernis légal ; la Cour de cassation reconnut ces entorses, mais estima aussi que, compte tenu de l’éloignement de la Somalie, et du contexte spécifique, il ne pouvait pas être attendu le même respect des règles de droit que sur le territoire métropolitain.

En tous les cas, aujourd’hui, nombre d’Etats européens se sont dotés d’un arsenal juridique permettant de juger de manière extraterritoriale les actes de piraterie survenus dans les eaux somaliennes, essentiellement quand ils concernent leurs ressortissants, mais pas seulement. La France a de son côté, par la loi de novembre 2010, réintroduit le crime de piraterie dans le code pénal, retranscrivant la convention internationale de Montego Bay (1994), texte de référence sur le sujet. 

Vingt-deux pirates ont été incarcérés dans des prisons françaises ces cinq dernières années. Encore une fois, au-delà de la question de la culpabilité, qui ne nous regarde pas, ce qu’il revient de raconter, c’est plus sûrement la condition de détenu somalien en France. Quand on lit les dépêches, les articles de presse sur le sujet, il est un moment où l’on ne peut s’empêcher de sourire – sans se moquer, mais certains tableaux offrent à voir un tel décalage culturel que cela en est burlesque – exactement les mêmes ressorts de l’humour que ceux dont usèrent les scénaristes d’un Indien dans la ville….Leur arrivée à bord d’un Transall, avion de transport militaire sur le tarmac du Bourget, leur descente de l’appareil emmitouflé de couvertures ; celui-ci qui demanda qu’on lui montre où étaitla France sur une planisphère, juste après avoir débarqué sur notre sol, et s’il pouvait rentrer chez lui à pied…Ou plus tard en garde à vue, ceux-là, affamés, qui acceptèrent la « ration de combat » qu’on leur proposa, plutôt qu’un jambon-beurre ou un kebab, et en redemandèrent, ce qui de mémoire de gendarme, n’était jamais arrivé (et ce qui en dit quand même long sur la qualité gastronomique des collations servies aux gardés à vue…). Ce détenu vêtu durant plusieurs mois de deux pantalons, contre le froid mordant du printemps français… – il fait 35°C toute l’année en Somalie !

Il n’y a pourtant pas tant matière à rire, quand on connaît parfois la suite de l’histoire. De nombreux détenus souffrent aujourd’hui de troubles psychiatriques, qu’explique leur profond isolement, moral, culturel, et physique : apathie, paranoïa, syndrome de Ganser, un trouble dissociatif pouvant se caractériser par des comportements absurdes (tel ce détenu qui se mit à boire du shampooing), etc. Dépourvus, naturellement, de toute attache en France, ils n’ont pas vu leur famille depuis leur arrestation, et n’ont parfois pas eu d’autres interlocuteurs depuis leur arrivée que leurs avocats. L’un des Somaliens a tenté l’année passée de s’immoler par le feu. Un avocat raconte : « Lors de notre premier entretien, il m’a dit qu’il voulait être condamné à mort. Je lui ai répondu que ce n’était pas possible. Il a eu un regard plein de tristesse, comme s’il était déçu ».

Il y a une constante dans leurs différentes histoires ; coupables ou innocents, il est certain que l’ensemble des Somaliens déplacés en France a été complètement dépassé par les évènements.

Or le procès du Ponant a abouti à l’acquittement de deux inculpés, la justice ayant donné crédit à leurs dénégations, selon lesquelles ils n’étaient que pêcheurs de langoustes, bateliers, chauffeurs réquisitionnés parfois de force par les vrais commanditaires des attaques, ou commerçants de chèvres…Ceux-là ont donc quitté la prison dela Santé le jeudi 15 juin 2012, avec le « kit indigent » ; un ballot de vêtement, un ticket de métro, cinq tickets restaurants, une puce de téléphone. Et sans papiers, naturellement (donc clandestins ; comble de l’ironie, si le parquet avait fait appel, ils auraient alors été en situation régulière, pouvant opposer leur convocation judiciaire). Le premier soir, leurs avocats leur ont payé une chambre d’hôtel pour qu’ils n’aient pas à passer la nuit dehors, avant qu’ils ne trouvent une brève hospitalité chez une compatriote rencontrée au tribunal, dans les bancs du public. Mais quel avenir pour eux, à plus long terme, sinon celui de se clochardiser dans les rues parisiennes ?

Naturellement il n’est pas question de les rapatrier en Somalie, ce qu’interdisent les conventions migratoires, où ils risqueraient leur peau ; alors que faire, compte tenu de l’absurdité, de l’inanité d’une telle situation ? Personne ne pourra soutenir que l’incarcération en France de pirates somaliens est une solution durable, d’abord juridiquement, et sans même évoquer le problème de la réinsertion post-enfermement. Les pistes à suivre sont probablement contenues dans le rapport de l’émissaire spécial des Nations unies sur le sujet, Jack Lang (oui, vous avez bien lu, Jack Lang, le vrai…). D’abord donner à la Somalieles moyens, financiers notamment, permettant de réaliser son propre développement, réhabiliter la filière piscicole, le système des télécommunications, et l’aider à renforcer sa gouvernance et à restaurer l’Etat de droit, ce qui apparaît comme un préalable (et aussi un peu à court terme, soyons lucides, comme un vœu pieu). Ou encore aider la Somalieet les Etats voisins (Puntland, Somaliland, Kenya, Ouganda, etc.) à se doter d’un appareil juridique et carcéral permettant aux inculpés d’être traduits devant la justice en filière courte, et le cas échéant, aux condamnés de purger leur peine localement. Et qu’importe après tout, si tous se voient accorder l’amnistie, comme l’a proposé au début du mois d’août, le président de transition Sharif Cheikh Ahmed, à condition qu’ils relâchent les otages et rendent les navires capturés à leurs propriétaires.

Pour conclure, on notera encore que les avocats parisiens des deux Somaliens relaxés ont intenté une procédure en réparation pour détention abusive, et demandent à la Franceau titre des dommages et intérêts quelque 500 000 €. Ce qui pourrait faire, si le tribunal suivait les avocats sur ce chemin, de deux modestes pêcheurs de langoustes, parmi les plus grandes fortunes de Somalie…Presque une fable.

 

Piraterie et pitrerie judiciaire dans Les griffes à l'air mogadiscio1950-605x450

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mogadiscio jadis…

 

 


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